Délibérations 2026

  • DE_039_2026 Demande de subvention reprise accotement route de la mairie
  • DE_038_2026 Réfection du chemin de la Montagne à Pellenfrey
  • DE_037_2026 Référents “sentier” auprès de la CC Matheysine
  • DE_036_2026 Débat sur le rapport de la CRC sur la gestion du SIVOM du Lac de Monteynard-Avignonet
  • DE_035_2026 Représentant de la commune de Saint-Arey au sein du TE38
  • DE_034_2026 Approbation RPQS 2025 pour le service d’assainissement collectif
  • DE_033_2026 Approbation RPQS 2025 pour le service d’eau potable
  • DE_032_2026 Arrêt de l’amortissement des immobilisations dans le cadre de la nomenclature M57
  • DE_031_2026 Provisions pour créances douteuses 2026
  • DE_030_2026 Attribution des subventions aux associations 2026
  • DE_029_2026 Orientations et crédits affectés à la formation des élus
  • DE_028_2026 Prise en charge des frais liés à des déplacements temporaires
  • DE_027_2026 Nomination d’un correspondant défense
  • DE_026_2026 Nomination des membres de la commission de contrôle des listes électorales (CCLE)
  • DE_025_2026 Création poste non permanent pour accroissement saisonnier d’activité 2026
  • DE_024_2026 Nomination des membres de la commission communale des impôts directs (CCID)
  • DE_023_2026 Élection des membres de la commission d’appel d’offres (CAO)
  • DE_022_2026 Désignation des délégués représentant la commune au sein du SIVOM du Lac de Monteynard
  • DE_021_2026 Désignation des délégués représentant la commune au sein du SI de télévision du Serpaton
  • DE_020-2026 Désignation des délégués représentant la commune au sein de l’Alpages du Sénepy
  • DE_019_2026 Désignation des représentants à l’ Assemblée Spéciale du Syndicat Mixte AGEDI
  • DE_018_2026 Désignation des délégués représentant la commune au sein de TE38
  • DE_017_2026 Délégations consenties au maire par le conseil municipal
  • DE_016_2026 Fixation des indemnités des élus
  • DE_015_2026 Élections des adjoints au maire au scrutin de liste paritaire
  • DE_014_2026 Détermination du nombre d’adjoints
  • DE_013_2026 Élection du maire
  • DE_012_2026 Motion relative à la compétence “distribution d’électricité et de gaz”
  • DE_011_2026 Adhésion au service BATIWATT de TE38
  • DE_010_2026 Budget primitif – BUDGET PRINCIPAL 2026
  • DE_009_2026 Vote des taux des impôts directs locaux au titre de l’année 2026
  • DE_008_2026 Affectation du résultat de fonctionnement – BUDGET PRINCIPAL 2025
  • DE_007_2026 Vote du Compte Financier Unique – BUDGET PRINCIPAL 2025
  • DE_006_2026 Décision modificative n°4 – BUDGET PRINCIPAL 2025
  • DE_005_2026 Définition des transferts de charges – Adoption du rapport de la CLECT
  • DE_004_2026 Restitution de Compétence Alpes du Grand Serre
  • DE_003_2026 Approbation de la convention de prestation de services “accompagnement en ingénierie eau et assainissement”
  • DE_002_2026 tarif du service de l’eau et de l’assainissement et Redevance Agence de l’Eau 2026
  • DE_001_2026 Autorisation d’ouverture de crédits avant vote du BP 2026